Contrat location vélos
Entre les soussignés :
Morvan Bike, situé au 51 Avenue Charles De Gaulle, 71400 Autun, représenté par Morfu Stéphane agissant en qualité de Gérant, ci-après dénommé "le Loueur",
Et le Locataire :
M./Mme :
Né(e) le :
Demeurant à :
Piece d'identité n° : Permis de conduire n°
Passeport n° :
Tel : Mail :
Il a été convenu ce qui suit :
1. Objet du contrat
Le présent contrat a pour objet la location d'un vélo de marque BIANCHI, de type C-TYPE identifié par le numéro XXXXXXX , appartenant à Morvan Bike.
2. Durée de la location
La location commence le et se termine le . Toute prolongation devra être expressément convenue avec le Loueur et accepté si le véhicule n’est pas réservé.
3. Tarif et modalités de paiement
Le tarif de location est de € pour Jour. Pour un total de : € , Une caution de 3500 € est exigée et sera restituée au Locataire à la fin de la location, sous réserve de l'état du vélo.
Le paiement s’effectue par : espèces, carte bancaire, virement, chèque avant la prise en charge du vélo.
4. Obligations du Locataire
Le Locataire s'engage à :
-
Utiliser le vélo avec soin et conformément au Code de la route.
-
Ne pas prêter, sous-louer ou céder le vélo à un tiers.
-
Restituer le vélo à la date et heure convenues en bon état de fonctionnement.
-
Informer immédiatement le Loueur en cas de vol, perte ou accident impliquant le vélo.
-
Assumer l'entière responsabilité des dommages causés par l'utilisation du vélo.
5. Responsabilité et assurance
Le Locataire reconnaît être responsable de toute détérioration, vol ou perte du vélo durant la période de location. En cas de vol, la caution sera retenue et le Locataire devra déposer une déclaration auprès des autorités compétentes.
Le Loueur décline toute responsabilité en cas d'accident corporel ou matériel survenu pendant l'utilisation du vélo.
Absence de service de dépannage : Le Loueur n'assure aucun service de dépannage en cas de panne mécanique ou de batterie. Le Locataire est responsable de la gestion des incidents techniques durant la période de location.
6. Restitution du vélo
Le Locataire doit restituer le vélo à la date et heure prévues. La restitution doit impérativement se faire les jours d’ouverture avant 17 h 30. En cas de retard, des frais supplémentaires de 50 €/heure seront appliqués.
Si le vélo est restitué endommagé, les frais de réparation seront déduits de la caution ou facturés au Locataire
7. Résiliation du contrat
Le Loueur se réserve le droit de mettre fin au contrat de location en cas de non-respect des conditions par le Locataire, sans remboursement possible.
8. Loi applicable et litiges
Le présent contrat est soumis au droit français. En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le tribunal compétent sera celui du ressort du Loueur.
9. Accessoires fourni
• Un kit de réparation (chambre a air, démonte pneu et kit de gonflage)
• Un gilet jaune
• Chargeur de batterie et clé
Fait à Autun, le
Le Loueur Le Locataire
(Morvan Bike) Nom et signature :
Nom et signature :